Arrêté portant protection des espèces de faune et de flore sauvages en République de Guinée

Article 1er content_copy

En application des dispositions des instruments juridiques internationaux en matière de protection des espèces de faune et de flore sauvages auxquels la Guinée est partie et des dispositions légales et réglementaires nationales en la matière, le présent Arrêté fixe les mesures de protection des espèces de faune et flore sauvages en Guinée. Aux fins de la protection visée à l’alinéa ci-dessus, les espèces de faune et de flore sauvage dont les listes sont jointes au présent arrêté sont classées en catégories une (I) et deux (II).

Article 2 content_copy

En application des dispositions des articles 56 et 57 de la Loi Ordinaire L/2018/0049/AN du 20 Juin 2018, portant Code de Protection de la Faune Sauvage et Réglementation de la Chasse, les espèces de faune et de flore figurant sur la liste de la catégorie Iindiquée à l’alinéa 2 de l’article 1er ci-dessus sont, du fait de leur endémisme, de leur rareté ou des menaces d’extinction qui pèsent sur elles, intégralement protégées.

• - La liste des espèces entièrement protégées de la catégorie Iinclut :
• - Les espèces de l’Annexe I de la CITES ;
• - Les espèces classées en danger critique (CR) et en danger (EN) de la liste rouge de l’UICN ;
• - Les espèces classées des espèces migratrices en danger à l’Annexe I de la (CMS) ;
• - Les espèces figurant à la colonne A du Tableau I de l’Accord sur les oiseaux migrateurs Afrique-Eurasie (AEWA).

Article 3 content_copy

Aux fins d’une protection intégrale des espèces visées à l’Article 2 ci-dessus, sont interdits :

• a) Pour les espèces de faune sauvage :
• - La capture, la détention et la mise à mort des spécimens ;
• - Le transport, l’achat, la vente et l’exportation ou réexportation des spécimens vivants ou morts, même naturalisés ainsi que des produits dérivés ;
• - Toute gêne, pendant la période de reproduction et de dépendance de ces espèces ;
• - La destruction, le ramassage et la détention des œufs, même vides, et des nids.
• b) pour les espèces de flore
• - La cueillette, le ramassage, la coupe, le déracinement, la destruction, par le feu ou toute autre forme de destruction ;
• - Le transport, l’achat, la vente et l’exportation ou réexportation de ces espèces, à l’état frais ou desséché, y compris leurs produits dérivés.

Article 4 content_copy

En application des dispositions de l’articles 59 de la Loi Ordinaire L/2018/0049/AN du 20 Juin 2018, portant Code de Protection de la Faune Sauvage et Réglementation de la Chasse, les espèces de faune et de flore figurant sur la liste de la catégorie

Il indiquée à l’alinéa 2 de l’Article 1er ci-dessus sont, du fait de l’importance de leur maintien pour l’équilibre naturel ou de menaces que leur exploitation incontrôlée est susceptible de compromettre à terme leur existence, partiellement protégées. La liste des espèces inscrites dans la catégorie II inclut :

• - Les espèces de l’Annexe II de la CITES ;
• - Les espèces classées susceptibles d’être menacées (NT) et vulnérables (VU) de la liste rouge de l’UICN ;
• - Les espèces migratrices en situation défavorable de l’Annexe II de la (CMS) ;
• - Les espèces figurant aux colonnes B et C du Tableau I de l’Accord sur les oiseaux migrateurs Afrique-Eurasie (AEWA).

Article 5 content_copy

Sont soumis à autorisation préalable du Ministre chargé de la faune sauvage et de la flore, en ce qui concerne les espèces sauvages partiellement protégées :

• a) pour les espèces de faune sauvage :
• - La capture, la détention et la mise à mort des spécimens ;
• - Le transport, l’achat, la vente et l’exportation ou réexportation de spécimens vivants ou morts, même naturalisés, ou de produits dérivés ;
• - Toutes opérations menées à des fins d’étude et de recherche scientifique.
• b) pour les espèces de flore :

la cueillette, le ramassage, la coupe, le déracinement ou toute forme de destruction ;

• - Le transport, l’achat, la vente et l’exportation ou réexportation, y compris des produits dérivés ;
• - Toutes opérations menées à des fins d’étude et de recherche scientifique.

Article 6 content_copy

L’autorisation visée à l’alinéa 1er de l’article 5 ci-dessus ne peut être délivrée qu’après avis motivée des services techniques compétents du Ministère en charge des forêts et de la faune sauvage.

Article 7 content_copy

L’introduction sur le territoire national, d’espèces exotiques est interdite sauf dérogation expresse accordée par le Ministre en charge de la faune et de la flore sauvages. La dérogation visée à l’alinéa ci-dessus ne concerne que les espèces ne présentant aucun danger pour l’équilibre écologique national et ayant un intérêt économique majeur.

Article 8 content_copy

Les listes de classement visées à l’alinéa 2 de l’article 1er ci-dessus, annexées au présent arrêté sont soumises à une révision chaque fois que le besoin se fait sentir,

Article 9 content_copy

Les mesures de protection édictées par les dispositions du présent arrêté incluent également l’interdiction de toute destruction des habitats des espèces citées dans le présent Arrêté.

Article 10 content_copy

Afin de ne pas modifier le comportement alimentaire des espèces citées dans visee par le présent arrêté, notamment celles endémiques ou menacées d’extinction, ainsi que les conditions de reproduction qui leurs sont propres et sans préjudice des dispositions légales et réglementaires en matière de gestion forestière, l’exercice d’activités agricoles et pastorales, la pratique des feux et de déboisement dans l’aire de répartition desdites espèces est réglementée.

Article 11 content_copy

Toute dérogation aux mesures de protection visées par les dispositions du présent arrêté est soumise à une autorisation préalable du Ministre chargé de l’environnement, des eaux et forêts, après avis scientifique du Comité scientifique National de la CITES. La dérogation indiquée à l’alinéa ci-dessus n’est donnée qu’à des fins d’études et de recherches scientifiques et ne peut être délivrée qu’au cas par cas sous forme de permis de recherche scientifique.

Article 12 content_copy

Le permis de recherche scientifique indiqué à l’alinéa 2 de l’Article 11 ci-dessus n’est accordé que pour une seule espèce de faune ou de flore et pour des cas de capture, de prélèvement, de cueillette et de ramassage. Le permis de recherche scientifique est accordé pour une durée limitée, déterminée en fonction de l’espèce concernée, sur demande expresse adressée au Ministre chargé de l’environnement, des eaux et forêts.

Article 13 content_copy

Toute demande de permis de recherche scientifique doit comporter les informations ci-après :

• - La raison sociale de l’organisme de recherche demandeur ;

l’objet, y compris la désignation scientifique de l’espèce concernée et la finalité de la recherche, notamment sa valorisation et ses retombées scientifiques et économiques ;

• - Les conditions de réalisation de la recherche envisagée ; notamment les mesures prévues pour ne pas troubler les conditions de vie naturelles de l’espèce et du milieu ;
• - Un engagement écrit de ne pas détenir ni exporter illégalement ;
• - Une espèce intégralement protégée ;
• - L’indication précise des lieux de la recherche ;
• - Les références de l’organisme scientifique national avec lequel le demandeur est affilié dans sa recherche au cas où il est étranger.

L’autorisation visée par l’Article 11 ci-dessus, peut être renouvelée pour une période n’excédant pas deux (2) mois.

Article 14 content_copy

Tout acte de chasse des espèces de faune inscrite à la catégorie II appartenant aux espèces partiellement protégées doit faire l’objet d’une autorisation préalable délivrée par l’autorité en charge de la faune sauvage et des aires protégées. La chasse des espèces de faune sauvages inscrites à l’annexe III du présent arrêté n’appartenant pas à l’une des catégories visées à l’alinéa 2 de l’article premier du présent arrêté est réglementée.

Article 15 content_copy

Les espèces de faune sauvages consignées sur les listes des catégories I et II, annexées au présent arrêté sont celles inscrites en annexe III et leur chasse est réglementée.

Article 16 content_copy

Au sens du présent arrêté, la période de reproduction et de dépendance des espèces de faune sauvage s’étend de la nidification à la croissance, en particulier ; en ce qui concerne la faune avicole notamment les oiseaux migrateurs.

Article 17 content_copy

Toute violation ou tentative de violation des mesures édictées par le présent arrêté est punie en application des dispositions des Lois Ordinaires L/2017/060/AN du 12 Décembre 2017, portant Code Forestier de la République de Guinée et L/2018/0049/AN du

20 Juin 2018, portant Code de Protection de la Faune Sauvage et Réglementation de la Chasse.

Article 18 content_copy

Le présent arrêté, qui prend effet à compter de sa date de signature, sera enregistré et publié au Journal Officiel de la République.

Conakry, le 19 Mai 2020

Oyé GUILAVOGUI

ANNEXES

I-La liste des espèces de reptiles intégralement protégées

II- La liste des espèces de reptiles partiellement protégées

15 Chalcides pulchellus II

16 Cophoscincopus durus II

17 Cophoscincopus greeri lézard II

18 Cophoscincopus senegalensis II

19 Cophoscincopus simulans II

20 Mochlus brevicaudis II

21 Trachylepis aureogularis lézard du Togo II

22 Trachylepis bensoni II

23 Trachylepis keroaensis II

24 Trachylepis paucisquamis II

25 Varanidae Varanus exanthematicus varan des savanes II

26 Cynisca liberiensis II

27 Typhlopidae Afrotyphlops manni II

28 Lethoe biacaeca II

29 Leptotyphlopidae Myriopholis narirostris II

30 Myriopholis rouxestevae II

31 Atractaspididae Aparallactus lineatus II

32 Aparallactus niger II

33 Dasypeltis latericia Braunflecken-eierschlange II

34 Dasypeltis parascabra Dasypeltis parascabra II

35 Colubridae Dipsadoboa guineensis Serpent d’arbre à museau court II

36 Dipsadoboa underwoodi Serpent de sous bois II

37 Dipsadoboa unicolor Petit serpent arboricole de l’Afrique II

38 Dipsadoboa weileri Serpent de l’arbre de Weiler II

39 Grayia tholloni Serpent d’eau africain II

40 Philothamnus bellii II

41 Philothamnus nitidus Serpent vert des buissons II

42 Philothamnus pobeuguii II

43 Gonionotophis klingi II

44 Elapsoidea trapei II

45 Pseudohaje nigra Cobra noir des arbres II

46 Natriciteres fuliginoides II

47 Natriciteres olivacea II

48 Elapidae Echis jokeri Carpet vipar II

49 Toxicodrasis blandinger (Boiga de blandin) II

50 Psammophis elegance (Psammophis élégant) II

51 Dendroaspis viridis Mamba vert II

52 Viperidae Bitis arietans vipère hurlante II

53 Bitis nasicomis vipère rhinoceros II

54 Bitis rhinoceros vipère du Gabon de l’ouest II

55 Bitis gabonica vipère du Gabon II

III- La liste des espèces d’oiseaux intégralement protégées

8 Accipitriformes Accipitridae Torgos tracheliotos Vautour oricou I

9 Accipitriformes Accipitridae Gyps rueppelli Vautour de Rüppell I

10 Accipitriformes Accipitridae Terathopius ecaudatus Bateleur des savanes I

11 Accipitriformes Accipitridae Dryotriorchis spectabilis Serpentine du Congo I

12 Accipitriformes Accipitridae Circaetus beaudouini Circaète de Beaudouin I

13 Accipitriformes Accipitridae Stephanoaetus coronatus Aigle couronné I

14 Accipitriformes Accipitridae Polemaetus bellicosus Aigle martial I

15 Accipitriformes Accipitridae Hieraetus wahlbergi Aigle de Wahlberg I

16 Accipitriformes Accipitridae Hieraetus ayresii Aigle d’Ayres I

17 Accipitriformes Accipitridae Melierax metabates Autour sombre I

18 Accipitriformes Accipitridae Butastur rufipennis Busautour des sauterelles I

19 Accipitriformes Accipitridae Circus aeruginosus Busard des roseaux I

20 Accipitriformes Accipitridae Circus macrourus Busard pâle I

21 Accipitriformes Accipitridae Circus pygargus Busard cendré I

22 Accipitriformes Accipitridae Accipiter ovampensis Épervier des Ovampos I

23 Accipitriformes Accipitridae Accipiter melanoleucus Autour noir I

24 Accipitriformes Accipitridae Urotriorchis macrourus Autour à longue queue I

25 Falconiformes Falconidae Falco chicquera Faucou chicquera I

26 Falconiformes Falconidae Falco eleonorae Faucou d’Éléonore I

27 Falconiformes Falconidae Falco biarmicus Faucou lanier I

28 Falconiformes Falconidae Falco peregrinus Faucou pèlerin I

29 Galliformes Numididae Agelastes meleagrides Pintade à poitrine blanche I

30 Otidiformes Otididae Neotis denhami Outarde de Denham I

31 Otidiformes Otididae Lissotis melanogaster Outarde à ventre noir I

32 Charadriiformes Gruidae Balearica pavonina Grue couronnée I

33 Charadriiformes Haematopodidae Haematopus ostralegus Huitrier pie I

34 Charadriiformes Scolopacidae Numenius arquata Courlis cendré I

35 Charadriiformes Scolopacidae Limosa limosa Barge à queue noire I

36 Charadriiformes Scolopacidae Limosa lapponica Barge rousse I

37 Charadriiformes Scolopacidae Calidris canutus Bécasseau maubèche I

38 Charadriiformes Laridae Rynchops flavirostris Bec-en-ciseaux d’Afrique I

39 Strigiformes Strigidae Scotopelia ussheri Chouette-pêcheuse rousse I

40 Bucerotiformes Bucerotidae Ceratogymna elata Calao à casque jaune I

41 Bucerotiformes Bucerotidae Bycanistes subcylindricus Calao à joues grises I

42 Coraciiformes Meropidae Merops mentalis Guépier à moustaches I

43 Piciformes Indicatoridae Melignomon eisentrauti Indicateur d’Eisentraut I

44 Psittaciformes Psittacidae Psittacus timneh Perroquet gris du Timneh I

45 Passeriformes Campephagidae Lobotos lobatus Échenilleur à barbillons I

46 Passeriformes Picathartidae Picathartes gymnocephalus Picatharte de Guinée I

47 Passeriformes Pycnonotidae Bleda eximius Bulbul à queue verte I

48 Passeriformes Pycnonotidae Criniger olivaceus Bulbul à barbe jaune I

49 Passeriformes Cisticolidae Schistolais leontica Prinia du Sierra Leone I

50 Passeriformes Cisticolidae Bathmocercus cerviniventris Bathmocerque à capuchon I 51 Passeriformes Pellorneidae Illadops rufescens Akalat à ailes rousses I 52 Passeriformes Muscicapidae Melaenornis annamarulae Gobemouche du Libéria I 53 Passeriformes Sturnidae Hylopsar cupreocauda Choucador à queue bronzée I 54 Passeriformes Ploceidae Malimbus balimanni Malimbe de Ballmann I 55 Passeriformes Estrildidae Parmoptila rubrifrons Parmoptile à front rouge I 56 Pelecaniformes Threskiornithidae Threskiornis aethiopicus Ibis sacré I 57 Pelecaniformes Threskiornithidae Plegacis falcinellus Ibis falcinelle I 58 ciconiformes Threskiornithidae Mycteria ibis Tantale ibis I 59 ciconiformes Ciconiidae Ephippiorhynchus senegalensis Jabiru du sénégal I 60 Pelecaniformes Ardeidae Ardeola bubulcus Héron garde-boeufs I 61 Passeriformes Emberizidae Emberiza hortulana Bruant ortolan I

IV- La liste des espèces d’oiseaux partiellement protégées

31 Falconiformes Falconidae Falco subbuteo Faucou hobereau II 32 Falconiformes Falconidae Falco cuvierii Faucou de Cuvier II 33 Charadriiformes Scolopacidae Calidris ferruginea Bécasseau cocori II 34 Columbiformes Columbidae Streptopelia hypopyrrha Tourterelle de l’Adamaqua II 35 Columbiformes Columbidae Streptopelia tortur Tourterelle des bois II 36 Cuculiformes Musophagidae Corythaeola cristata Touraco géant II 37 Strigiformes Tytonidae Tyto alba Effraie des clochers II 38 Strigiformes Strigidae Otus icterorhynchus Petit-duc à bec jaune II 39 Strigiformes Strigidae Otus scops Petit-duc scops II 40 Strigiformes Strigidae Otus senegalensis Petit-duc africain II 41 Strigiformes Strigidae Ptilopsis leucotis Petit-duc à face blanche II 42 Strigiformes Strigidae Bubo cinerascens Grand-duc du Sahel II 43 Strigiformes Strigidae Bubo poensis Grand-duc à aigrettes II 44 Strigiformes Strigidae Bubo lacteus Grand-duc de Verreaux II 45 Strigiformes Strigidae Bubo leucostictus Grand-duc tacheté II 46 Strigiformes Strigidae Scotopelia peli Chouette-pêcheuse de Pel II 47 Strigiformes Strigidae Glaucidium perlatum Chevêchette perlée II 48 Strigiformes Strigidae Glaucidium tephronotum Chevêchette à pieds jaunes II 49 Strigiformes Strigidae Strix woodfordii Chouette africaine II 50 Strigiformes Strigidae Asio flammeus Hibou des marais II 51 Strigiformes Strigidae Asio capensis Hibou du Cap II 52 Bucerotiformes Bucerotidae Bucorvus abyssinicus Bucorve d’Abyssinie II 53 Bucerotiformes Bucerotidae Ceratogymna atrata Calao à casque noir II 54 Bucerotiformes Bucerotidae Bycanistes cylindricus Calao à joues brunes II 55 Bucerotiformes Bucerotidae Bycanistes fistulator Calao siffleur II 56 Psittaciformes Psittacidae Poicephalus senegalus Perroquet youyou II 57 Psittaciformes Psittaculidae Agapornis pullarius Inséparable à tête rouge II 58 Otidiformes Otididae Eupodotis senegalensis Outarde du Sénégal II

V- Liste des espèces de mammifères de Guinée intégralement protégées

20 Cétartiodactyles Bovidae Redunca redunca Cobe des roseaux I 21 Cétartiodactyles Bovidae Cephalophus silvicultor Céphalophe à dos jaune I 22 Cétartiodactyles Bovidae Cephalophus jentinki Céphalophe de Jentink I 23 Cétartiodactyles Bovidae Cephalophus dorsalis Céphalophe à bande dorsale noire I 24 Cétartiodactyles Bovidae Cephalophus rufilatus Céphalophe à flancs roux I 25 Cétartiodactyles Bovidae Cephalophus niger Céphalophe noir I 26 Cétartiodactyles Bovidae Cephalophus zebra Céphalophe zébré I 27 Cétartiodactyles Bovidae Sylvicapra grimmia Céphalophe de Grimm I 28 Cétartiodactyles Bovidae Neotragus pygmaeus Antilope royale I 29 Cétartiodactyles Bovidae Ourebia ourebi Ourebi I 30 Cétartiodactyles Bovidae Tragelaphus eurycerus Bongo I 31 Cétartiodactyles Bovidae Tragelaphus derbianus derbianus Éland de Derby occidental I 32 Cétartiodactyles Bovidae Tragelaphus scriptus Guib harnaché I 33 Cétartiodactyles Bovidae Tragelaphus spekii Sitatunga I 34 Cétartiodactyles Tragulidae Hyemoschus aquaticus Chevrotain aquatique I 35 Cétartiodactyles Suidae Hylochoerus meinertzhageni Hylochère I 36 Cétartiodactyles Suidae Potamochoerus porcus Potamochère roux I 37 Pholidotes Manidae Phataginus tricuspis Pangolin commun I 38 Pholidotes Manidae Phataginus tetradactyla Pangolin à longue queue I 39 Pholidotes Manidae Smutsia gigantea Grand Pangolin I 40 Tubulidentés Orycteropodidae Orycteropus afer Oryctérope I 41 Hyracoidés Procaviidae Procavia capensis Daman de rocher I 42 Hyracoidés Procaviidae Dendrohyrax dorsalis Daman des arbres I 43 Carnivores Canidae Lycaon pictus Lycaon I 44 Carnivores Felidae Caracal aurata Chat doré I 45 Carnivores Felidae Felis sylvestris lybica Chat ganté I 46 Carnivores Felidae Leptailurus serval Serval I 47 Carnivores Felidae Panthera leo Lion I 48 Carnivores Felidae Panthera pardus Panthère I 49 Carnivores Herpestidae Crossarchus obscurus Mangouste brune I 50 Carnivores Hyaenidae Crocuta crocuta Hyène tacheté I 51 Carnivores Mustelidae Aonyx capensis Loutre à joues blanches I 52 Carnivores Mustelidae Lutra maculicollis Loutre à cou tacheté I 53 Carnivores Mustelidae Ictonyx striatus Zorille commune I 54 Carnivores Viverridae Genetta bourtoni Genette de Bourton I 55 Carnivores Viverridae Genetta johnstoni Genette de Johnston I 56 Carnivores Viverridae Genetta genetta Genette Commune I 57 Carnivores Viverridae Genetta pardina Genette pardine I 58 Carnivores Viverridae Genetta thierryi Genette de Thierry, Hausa I 59 Chiroptères Rhinolophidae Rhinolophus guineensis - I 60 Chiroptères Rhinolophidae Rhinolophus hillorum - I 61 Chiroptères Rhinolophidae Rhinolophus maclaudii - I 62 Chiroptères Rhinolophidae Rhinolophus ziama - I 63 Chiroptères Hipposiderinae Hipposideros jonesi - I 64 Chiroptères Hipposiderinae Hipposideros lamottei - I 65 Chiroptères Hipposiderinae Hipposideros marisae - I 66 Siréniens Trichechidae Trichechus senegalensis Lamantin d’Afrique I